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Marques déposées par mozart consulting
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Référentiel de Vigilance Managériale (RVM)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Référentiel de Vigilance Managériale (RVM)
mozart consulting

Numéro de dépôt :
4407896
Date de dépôt :
27/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2027
Référentiel de Vigilance Managériale (RVM) de mozart consulting

Présentation de la marque Référentiel de Vigilance Managériale (RVM)

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2017 par mozart consulting auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Référentiel de Vigilance Managériale (RVM) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est mozart consulting domicilié(e) 22 rue de l'arcade - 75008 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur victor waknine domicilié(e) 22 rue de l'arcade - 75008 - paris - France.

La marque Référentiel de Vigilance Managériale (RVM) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4407896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Référentiel de Vigilance Managériale (RVM) arrivera à expiration en date du 27 novembre 2027.

mozart consulting a également déposé les autres marques suivantes : Transformation Sanitaire & Sociale (TSS) , Management Adaptatif , ENTREPRISE RESILIENTE


mozart consulting - 22 rue de l'arcade - 75008 - paris - France


Monsieur victor waknine - 22 rue de l'arcade - 75008 - paris - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.